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Marques déposées par l'association loi 1901 SANTEPARBIO
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SANTEPARBIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANTEPARBIO
SANTEPARBIO, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3775251
Date de dépôt :
15/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2020
SANTEPARBIO de SANTEPARBIO

Présentation de la marque SANTEPARBIO

Déposée le 15 octobre 2010 par l'association loi 1901 SANTEPARBIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANTEPARBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 SANTEPARBIO domicilié(e) 31 AVENUE ALBERT RAIMOND - 42270 - SAINT PRIEST EN JAREZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIRICEL & CONSEILS domicilié(e) 31 AVENUE ALBERT RAIMOND - 42270 - SAINT PRIEST EN JAREZ - France.

La marque SANTEPARBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3775251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTEPARBIO est expirée depuis le 15 octobre 2020.

SANTEPARBIO a également déposé les autres marques suivantes : EPICURBIO


SANTEPARBIO, ASSOCIATION LOI 1901 - 31 AVENUE ALBERT RAIMOND - 42270 - SAINT PRIEST EN JAREZ - France


VIRICEL & CONSEILS - 31 AVENUE ALBERT RAIMOND - 42270 - SAINT PRIEST EN JAREZ - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Inscription le 10 juin 2013 - Rejet partiel n°602862 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.